Conditions générales de vente
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CONDITIONS DE VENTE
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1. PRIX
Les prix sont indiqués en euros HT. Dark Driver Shop est en franchise de TVA conformément à l'article 293B du CGI — aucune TVA n'est applicable.
2. COMMANDES
Toute commande passée sur darkdrivershop.fr vaut acceptation des présentes conditions. Dark Driver Shop se réserve le droit de refuser toute commande en cas de litige antérieur ou de stock insuffisant.
3. PAIEMENT
Le paiement est exigible à la commande. Les moyens de paiement acceptés sont : carte bancaire (Visa, Mastercard) et PayPal. Les transactions sont sécurisées.
4. LIVRAISON
Les commandes sont expédiées en 24 à 48h ouvrées. Les délais de livraison varient selon le transporteur choisi (Chronopost, Mondial Relay, Colis Privé, UPS). Dark Driver Shop ne saurait être tenu responsable des retards imputables au transporteur.
5. TRANSFERT DE PROPRIÉTÉ
Le transfert de propriété intervient à réception du paiement intégral.
6. GARANTIE LÉGALE
Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L217-4 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil).
7. LITIGES
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, le tribunal d'Angoulême sera compétent.